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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDA NEGOCES
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T2A TRANSPORTALLIANCEAQUITAINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

T2A TRANSPORTALLIANCEAQUITAINE
SDA NEGOCES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4391197
Date de dépôt :
26/09/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/09/2027
T2A TRANSPORTALLIANCEAQUITAINE de SDA NEGOCES

Présentation de la marque T2A TRANSPORTALLIANCEAQUITAINE

Déposée le 26 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDA NEGOCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « T2A TRANSPORTALLIANCEAQUITAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDA NEGOCES domicilié(e) Chemin de Cazeaux - 47200 - MARMANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 296 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDA NEGOCES, Mme Solène DEVALLE domicilié(e) Chemin de Cazeaux - 47200 - MARMANDE - France.

La marque T2A TRANSPORTALLIANCEAQUITAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T2A TRANSPORTALLIANCEAQUITAINE arrivera à expiration en date du 26 septembre 2027.

SDA NEGOCES a également déposé les autres marques suivantes : SDA ADENA – OZEA NÉGOCES


SDA NEGOCES, Société par actions simplifiée - Chemin de Cazeaux - 47200 - MARMANDE - France - SIREN 402296230


SDA NEGOCES, Mme Solène DEVALLE - Chemin de Cazeaux - 47200 - MARMANDE - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Produits de l'agriculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; information en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; services d'expédition de fret ; remorquage.

Services d'agriculture.